MENTIONS LEGALES

IDENTIFICATION

Responsable de la publication : CPTS Nord du lot
Webmaster / Gestionnaire : Plexus Santé | Rennes B 877 844 951
Hébergeur : ALKANTE | RCS Rennes 444 613 665

MISSION

L’objectif du site usager est d’informer les patients de l’offre de soin de la structure, de donner accès à la liste des professionnels de santé et aux services de prise de rendez-vous, aux projets de santé déployés par la structure ainsi qu’a l’actualité de la structure.

Ce site n’accueille aucune forme de publicité, et ne propose aucune transaction commerciale.

POLITIQUE EN MATIÈRE DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Ce site enregistre le taux de fréquentation des pages du site grâce aux données de connexion internet. Aucune donnée de type personnel ne sera enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à l'adresse suivante : contact@plexus-sante.fr

Si vous souhaitez vous opposer à l'enregistrement de "cookies", vous pouvez vous y opposer lorsque le site vous le propose, dès votre connexion, ou en configurant votre navigateur.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

CLAUSE DE RESPONSABILITÉ

Les informations proposées sur ce site, ainsi que les liens vers d’autres sites, le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la publication, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de l’équipe de soin.